Mission : Elle entend le rapport du CA sur sa gestion et sur la situation morale et financière de l’Association. Lors d’une AG, les membres adhérents peuvent émettre leur opinion, voter pour élire les membres du CA ou les révoquer.

Membres : sont conviés tous les membres adhérents
ou leurs représentants.

Périodicité des réunions : 1 fois/an (sur convocation du Président, à sa demande ou celle du CA ou du tiers des membres de l’Association).

Le Conseil d'Administration (CA)

Mission : Il administre l’association dont le but est d’assurer pour ses adhérents, conformément aux lois et règlements en vigueur, les services de santé au travail.

Membres : Il est composé de 20 membres

Périodicité des réunions : Au moins 3 fois/an.

La Commission de Contrôle (CC)

Mission : Elle surveille l’organisation et la gestion du service de santé au travail.

Membres : Elle est composée de 9 membres

Périodicité des réunions : Au moins 3 fois/an.