Le suivi individuel est assuré par une équipe de médecins et d’infirmiers en santé au travail et comporte plusieurs objectifs :
- Veiller à l’adéquation entre l’état de santé et le poste de travail
- Réaliser une surveillance générale de l’état de santé et spécifique aux risques professionnels
- Informer sur les expositions professionnelles, les tracer dans le dossier médical en santé au travail et conseiller sur les mesures de prévention
- Echanger, en toute confidentialité, sur les éventuelles difficultés rencontrées au poste de travail et orienter / accompagner le salarié
- Instaurer un dialogue avec l’employeur si nécessaire avec l’accord du salarié
Les visites sont soumises au secret médical.
Depuis le décret n°2016-1908 du 27 décembre 2016 relatif à la modernisation de la médecine du travail, le suivi est adapté selon les conditions de travail, les risques professionnels, l’âge et l’état de santé du travailleur (suivi individuel simple, renforcé ou adapté). La périodicité est définie par le médecin du travail en respectant les délais légaux maximums.
Les visites obligatoires
Les visites obligatoires s’imposent de manière régulière et restent sous la responsabilité de l’employeur. Les examens médicaux, y compris les examens complémentaires, sont pris sur les heures de travail des salariés sans retenue de salaire, ou rémunérés comme temps de travail.
Visite d'Information et de Prévention Initiale ou Examen Médical d’Aptitude à l'Embauche
Pour les salariés déclarés en suivi individuel simple, la visite d’information et de prévention initiale peut être réalisée par un professionnel de santé (infirmier en santé au travail, médecin collaborateur, interne en médecine du travail, docteur junior) et donne lieu à la délivrance d’une attestation de suivi.
En cas de risques spécifiques déclarés par l’employeur imposant un suivi individuel renforcé, un examen médical sera réalisé par un Médecin du travail et donnera lieu à la délivrance d’un avis d’aptitude.
Visite périodique
Le suivi médical individuel est assuré tout au long du parcours professionnel.
Le délai entre 2 visites ou examens médicaux ne peut excéder :
- 2 ans pour les salariés occupant un poste à risques particuliers (suivi individuel renforcé)
- 3 ans pour les personnes bénéficiant d’un suivi individuel adapté
- 5 ans pour les autres (suivi individuel simple)
Visite de reprise
Obligatoire suite à :
- un arrêt maladie d’au moins 60 jours
- un arrêt de travail d’au moins 30 jours suite à un accident de travail
- un congé maternité
- un arrêt de travail pour maladie professionnelle
Elle doit être réalisée dans les 8 jours suivant la reprise d’activité, à l’initiative de l’employeur.
Les visites occasionnelles
Le médecin du travail peut juger nécessaire de revoir un salarié dans un certain délai, selon les cas (attente de résultats d’examens complémentaires ou d’avis médicaux, attente d’étude de poste/rencontre employeur, nécessité de réévaluation clinique par exemple).
Un salarié peut solliciter son médecin du travail, notamment en cas de problématique de santé avec retentissement professionnel. Il peut contacter directement le service de santé au travail s’il ne souhaite pas que l’employeur soit informé. Néanmoins, si la consultation a lieu pendant le temps de travail, le salarié doit en informer au préalable son employeur. Ce dernier ne peut pas s’opposer à la visite.
L’employeur peut être à l’initiative d’un rendez-vous auprès du médecin du travail pour un salarié dont il aurait connaissance de difficultés à son poste de travail. Il doit informer le salarié du motif de la visite. La visite est soumise au secret médical, mais l’employeur peut être à l’initiative d’un accompagnement éventuel.
Un salarié en arrêt de travail peut être reçu en consultation par le médecin du travail suite à une demande du médecin conseil de la CPAM, du médecin traitant ou du salarié lui-même. Dans une démarche de maintien dans l’emploi, cette visite vise à anticiper la reprise du travail, conseiller des aménagements pour aider le salarié à reprendre son emploi ou l’orienter / l’accompagner dans une démarche de reconversion professionnelle le cas échéant.
NB : A ne pas confondre avec le Rendez-Vous de Liaison instauré par la loi du 02/08/2021, permettant à un employeur de proposer un rendez-vous à son salarié en arrêt de travail d’au moins 30 jours. Ce rendez-vous est destiné à maintenir un lien entre le salarié en arrêt de travail et son employeur et l’informer des dispositifs existants, notamment la visite de pré-reprise auprès du médecin du travail. L’employeur ne peut pas demander une visite de pré-reprise pour un salarié en arrêt de travail. C’est au salarié de prendre rendez-vous s’il le souhaite .
Réalisée dans l’année civile des 45 ans, ou dès 43 ans lorsqu’elle est couplée à une autre visite. Elle a pour principaux objectifs de sensibiliser le salarié aux enjeux du vieillissement au travail et à la prévention des risques professionnels et d’évaluer les risques de désinsertion professionnelle en prenant en compte l'évolution des capacités du salarié en fonction de son parcours professionnel, de son âge et de son état de santé.
Réalisée après la cessation de l’exposition à des risques particuliers ou le cas échéant avant le départ à la retraite du salarié, elle a pour objectif de réaliser un état des lieux des expositions du salarié aux facteurs de risques professionnels et de l’informer sur les modalités d’une surveillance médicale post-exposition ou post-professionnelle si nécessaire.
Les examens complémentaires
Le médecin du travail peut demander la réalisation d’examens complémentaires nécessaires :
- à la détermination de la compatibilité entre le poste de travail et l'état de santé du travailleur
- au dépistage d'une maladie professionnelle ou à caractère professionnel
Au sein des cabinets médicaux, sont réalisés les tests visuels (visiotest, échelles Monoyer et Parinaud), auditifs (audiogramme) et respiratoires (spirométrie).
Le médecin du travail peut également prescrire d’autres examens complémentaires à réaliser en externe : bilan biologique, sérologie, radiographie thoracique, scanner thoracique…